Déposée le 18 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINICREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE domicilié(e) LIEUDIT LE PRIEURE - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER domicilié(e) 13 RUE PAUL VALERY - 75016 - PARIS - France.
La marque MINICREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APTAR FRANCE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LIEUDIT LE PRIEURE - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 552081739
CABINET GRANGER - 13 RUE PAUL VALERY - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591224 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Renouvellement avec limitation le 28 février 2013 n°2523455 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28
Pompes actionnées manuellement pour pulvériser des liquides (outils). Pulvérisateurs de parfums ; pompes pour pulvérisateurs de parfums ; flacons et flaconnets non en métaux précieux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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